Construire et Aménager

VENTE DE TERRAINS

La Commune de Chamrousse
met en vente les 3 derniers lots du
LOTISSEMENT des ROCHES VERTES

Situation exceptionnelle
exposition Sud/Sud-Ouest
Surface plancher, 150 à 170 m2/lot
Mise à prix 120 000 € à 130 000 €
Plan des réservations

Renseignements :
Etude notariale de Maître SERPINET
7 rue Vicat à Grenoble
Tél. 04.76.44.30.48

Construire et Aménager

TOUT SAVOIR SUR LES AUTORISATIONS D'URBANISME

  • Quand déposer un dossier d'Urbanisme

cliquer ici  (Fichier pdf 31 ko)

  • Formulaires d'urbanisme à télécharger :
  • site du SERVICE PUBLIC 
    (choisir l'imprimé voulu, puis télécharger le formulaire et ses documents associés)

  • Liens utiles :
    • Pour tout savoir sur les permis de construire et autres autorisations d'urbanisme, connaître les modèles de panneaux d'affichage : cliquer ici
    • Contacter le service Urbanisme de la Mairie de Chamrousse : cliquer ici



TOUT SAVOIR SUR LES CONSTRUCTIONS

    Diagnostics, nouvelles normes et réglementations des constructions : cliquer ici

    La règlementation thermique (RT) 2012 (applicable au 1er janvier 2013) : cliquer ici- RT Guide des particuliers : cliquer ici
    - RT Guide des professionnels : cliquer ici
    - RT 2012 et la construction d'une habitation individuelle : cliquer ici

    A compter du 1er janvier 2013, lorsqu'un projet rentre dans le champ d'application de la Règlementation Thermique (RT) 2012 (constructions nouvelles, extensions et surélévations), il devra être joint une "Attestation RT 2012" à la demande de permis de construire ou de déclaration préalable ainsi qu'à la Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT).Lorsque le projet est soumis à la Règlementation Thermique (RT) Bâtiments (travaux sur constructions existantes y compris changement de destination), il devra être joint une "Attestation RT Bâtiment" à la DAACT.

    Ces attestations sont à générer sur le site Internet www.rt-batiment.fr. Les attestations sur papier libre ou complétées de façon manuscrite ne seront pas acceptées et feront l'objet d'une demande de pièce manquante ou d'un refus de validité de la DAACT.